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Marques déposées par CLAIRE FONTAINE - CFSAS
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B BRIAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BRIAND
CLAIRE FONTAINE - CFSAS

Numéro de dépôt :
4376748
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
B BRIAND de CLAIRE FONTAINE - CFSAS

Présentation de la marque B BRIAND

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par CLAIRE FONTAINE - CFSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est CLAIRE FONTAINE - CFSAS domicilié(e) 27 Route de la Loire - 44450 - DIVATTE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque B BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BRIAND arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

CLAIRE FONTAINE - CFSAS a également déposé les autres marques suivantes : SIMON


CLAIRE FONTAINE - CFSAS - 27 Route de la Loire - 44450 - DIVATTE SUR LOIRE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; machines de lavage, d'épluchage, de conditionnement de produits agroalimentaires et de légumes ; machines de lavage de caisses ; botteleuses ; cercleuses ; tapis roulants ; dépileuses de barquettes ; étiqueteuses ; évacuateurs à déchets ; remplisseuses ; trémies pour le déchargement mécanique ; calibreurs (machines agricoles) ; ébouteuses ; brosseuses ; coupeuses ; déterreurs ; ébarbeurs ; effaneuses ; égouttoirs (appareils électriques) ; épierreurs ; banderoleuses ; récolteuses ; bennes de pesage (parties de convoyeurs) ; convoyeurs ; éplucheuses ; arracheuses ; tables de lavage ; tables de triage ;

Outils et instruments entraînés manuellement ; outils et instruments agricoles entraînés manuellement ;

Services de conception et de développement de machines et outils agricoles.